Le sujet des droits de succession est primordial pour tous les parents ! Optimiser la transmission est donc un sujet important et inévitable dans la gestion de son patrimoine.

Alors comment calculer les droits de succession ? Quels sont les abattements et les réductions dont on bénéficie ? Bref, comment optimiser la transmission ?

Voici quelques éléments de réponse.

Nous précisons que ces informations vous sont présentées à titre indicatif

1. Faire l’inventaire de vos biens et estimer leurs valeurs :

En règle générale, une fois que vous avez fait l’inventaire de vos biens, immobilier, financier, objets d’art…il vous suffit d’estimer leurs valeurs.

• Pour l’immobilier, il vous suffira de déterminer la valeur vénale de vos biens (La valeur vénale représente le prix marché de vos biens.) Une exception : votre résidence principale qui elle peut bénéficier d’un abattement de 20% de sa valeur.
• En ce qui concerne le financier, vous prendrez en compte tous vos actifs, boursiers, support d’épargne, livrets bancaires…
  Une exception : l’assurance vie ne rentre pas dans la masse successorale imposée
• Pour le reste, tels que les objets d’art ou les voitures de collection, il est important de se rapprocher d’expert pour en déterminer leurs valeurs.

2. Déduire vos dettes

Comme pour l’inventaire de vos biens, faites l’inventaire de vos dettes.

Afin de déduire vos dettes lors de votre succession, il est nécessaire d’avoir établi un inventaire détaillé de vos dettes et qu’elles puissent être prouvées grâce à des justificatifs tels que des factures, des contrats etc...

Voici une liste d’exemples des dettes que vous allez pouvoir déduire :

• Tous vos crédits en cours
• Les impôts dus au jour de votre décès
• Tout frais funéraire pour un maximum de 1500€

3. Calculer le montant taxable de votre succession :

Une fois que vous avez effectué l’inventaire de vos biens et déterminé leurs valeurs, vous obtenez un résultat que l’on appellera « actif brut »
Ensuite vous avez défini le montant de vos dettes déductibles que l’on nommera « passif »
Il vous suffira donc de soustraire votre passif à votre actif brut pour obtenir le montant taxable de votre succession.

4. Calculer la part de chaque héritier

Vous avez déterminé à ce stade le montant taxable de votre succession.
Il vous faut donc maintenant calculer la part de chaque héritier par ordre successoral comme indiqué dans la loi ou dans votre testament.
Il faut bien évidemment prendre en compte les donations que vous avez déjà effectuées.

5. Application des abattements

Vous avez maintenant obtenu la part de chaque héritier.

Dans ce cadre, il vous faut maintenant identifier les différents abattements auxquels vous avez droit tels que le droit à une réduction forfaitaire ou proportionnelle comme par exemple vos droits de donation ou de succession.

• Première possibilité : vous n’avez jamais fait aucune donation ou effectué des donations il y a plus de 15 ans. Vous devrez donc déduire de la part de chaque héritier les donations non-faites c’est à dire 100.000€ par parent et par enfant.
• Deuxième possibilité : vous avez déjà utilisé l’abattement des 100.000€ par parent et par enfant il y a moins de 15 ans. Dans ce cas il n’y aura aucun abattement.
  Dans les deux cas, vous obtiendrez le montant net taxable de votre succession après abattement.

6. Calcul des droits de succession

 
Tableau droit de succession pour les enfants :

 

Conclusion :

Vous l’aurez donc compris, afin de calculer vos droits de succession, une approche analytique et méthodique est nécessaire afin de ne rien oublier et déterminer avec précision le montant de vos droits de succession.

Nous vous conseillons dans ce cadre de vous rapprocher de spécialistes de la transmission tels que des notaires ou encore des gestionnaires de patrimoine pour vous aider à établir ces calculs et par la même occasion vous permettre de les optimiser grâce à des solutions complémentaires.

 

février 2022